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Vers une taxe sur les produits non recyclables…

BOUCLE_datearticle(ARTICLES) {id_article} {id_secteur IN 2, 3, 4, 39,40} {0,1}> mardi 30 janvier 2018, par Henri Saporta

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La feuille de route sur l’économie circulaire est en cours de discussion.

Dans le cadre de l’élaboration de la feuille de route sur l’économie circulaire pour le mois de mars, le gouvernement réfléchirait à la mise en place d’une taxe sur les produits non recyclables. Soutenue par la Fédération des entreprises du recyclage (Federec) ou encore une organisation non gouvernementale (ONG) telle que Zero Waste France, cette mesure serait issue de la première phase de consultation des parties prenantes.

Feuille de route

Certains produits à usage unique sont dans le collimateur. Un système de bonus ou de malus pourrait également s’appliquer en fonction du caractère réparable d’un produit. Une entreprise qui commercialise un produit recyclable sans pourtant adhérer à un éco-organisme dans le cadre de la responsabilité élargie du producteur (REP) pourrait être également concernée. Sont également envisagés de nouveaux dispositifs de consigne, une fiscalité accrue pour la mise en décharge et l’incinération, la simplification des informations relatives au tri adressées aux consommateurs et un soutien à l’utilisation de matières premières à recycler (MPR).

Dans le cadre de la feuille de route pilotée par Brune Poirson, secrétaire d’Etat à la Transition écologique et solidaire, la France veut réduire de moitié la quantité de déchets mis en décharge et recycler 100% des plastiques en 2025. Une première version du projet pourrait être dévoilée le 5 février.

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